Déposée le 22 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) INOVEST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CAPUCINE'S GRILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INOVEST domicilié(e) "Les Champcueils", , 91220 BRETIGNY SUR ORGE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PAULAIS - France.
La marque CAPUCINE'S GRILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1520540.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPUCINE'S GRILL est expirée depuis le 22 mars 1999.
INOVEST a également déposé les autres marques suivantes : DORDINN HOTEL
INOVEST (S.A.) - "Les Champcueils", , 91220 BRETIGNY SUR ORGE - France
M. PAULAIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36
Hôtellerie, restauration, coutellerie, fourchettes et cuillères, verrerie, porcelaine et faïence
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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